- Mentions Légales -
Mentions Légales
Edition
- 1001 Mains
- Pascal et Ivana CAFFA
Créateur du site
1001 Mains
72 Route de Malemort - 84570 BLAUVAC
1589 Chemin de Braou "Les Croix" - 83670 Tavernes
Tél. : +33 (0)4 90 62 69 82
Fax. : +33 (0)8 21 45 28 20
Propriétaire du nom de domaine
1001 Mains pour
Monsieur et mamdame BERVERAGGI
Hébergeur
Le site est hébergé chez Phpnet.org
Site : Phpnet.org
Copyright et Dispositions légales
Conception graphique et développement
1001 Mains Atelier de Création Graphique.
Traitement des données personnelles
Les informations qui vous concernent sont destinées au 1001 Mains, qui s'engage à respecter les dispositions de la loi sur
l'informatique et les libertés (article 27 de la loi n°78-17 du 6
janvier 1978). En conséquence, vous disposez d'un droit d'accès, de
modification, de rectification et de suppression des données qui vous
concernent. Pour exercer ce droit, contactez-nous.
Eléments de mise en page
Les
divers éléments du site Web (la forme, la mise en page, le fonds, la
structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le
droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et
ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf
autorisation expresse.
Toutes personnes ne
respectant pas les dispositions légales applicables se rendent coupable du
délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par
la loi.
|
